Créer, reprendre
ou réorganiser
vos activités
Vous souhaitez créer ou reprendre une activité ? Diversifier vos activités existantes ? Réaliser une croissance externe ? Ou simplement acquérir vos locaux professionels et vous implanter sur de nouveaux marchés ou renforcer vos positions actuelles ?
Vous vous interrogez sur la pertinance de votre statut ?
Dans un contexte économique compétitif où la réactivité et l’adaptabilité primes, les besoins sont nombreux et nécessitent pour se concrétiser :
• Un projet clair et une vision précise
• Une gouvernance adaptée
• Une évaluation et une anticipation précises des risques associés
• Une opération sécurisée
Créer, reprendre
ou réorganiser
vos activités
Création de sociétés
Restructuration interne des groupes (regroupement d’activités, filialisation d’activités, de l’immobilier d’entreprise, création d’une holding, gestion des flux de trésorerie)
Réalisation d’audit de rachat/ cession (cessions majoritaires/ minoritaires, LBO, joint-ventures, M&A, etc.)
Gestion des impacts juridiques et fiscaux, etc. des opérations de croissance externe.
Optimisation de la structuration juridique et fiscale de l’opération afin de maximiser les effets de levier et faciliter les synergies
Accompagnement des différentes parties prenantes dans la mise en oeuvre de l’opération et dans la réalisation des plans d’actions.
Fidéliser vos talents
et les intégrer
pleinement à l’entreprise
Nouveaux modèles économiques, développement technologique (IA, robotique, etc.), évolutions des pratiques (télétravail, mobilité, etc.), réformes successives et rareté des candidats : le marché du travail en France et à l’étranger est en pleine transformation.
Dans ce contexte, fidéliser les salariés clés est un enjeu majeur pour les entreprises de toutes tailles afin de sécuriser leur croissance et leur développement sur le long terme.
Vos enjeux
• Engager vos talents dans l’entreprise et les impliquer (encore plus) dans son développement,
• Développer les leviers d’attractivité en complément de la rémunération,
• Intégrer les salariés clés dans la gouvernance de l’entreprise.
Je vous accompagne dans les différentes étapes de vos projets : de l’identification des problématiques à la recherche de solutions adaptées et à leur mise en œuvre.
Fidéliser vos talents
et les intégrer
pleinement à l’entreprise
Emission d’actions gratuites ou de BSPCE et négociation des conditions d’attribution
Cession de tout ou partie du capital à un ou plusieurs salariés
Sécurisation des relations juridiques futures avec les salariés actionnaires
Anticipation des départs et des sorties
Se développer
à l’international
Quelle que soit la taille de votre entreprise et votre activité, l’internationalisation de l’activité est un levier de croissance et développement de nouveaux marchés. Pour certains, c’est même un prérequis pour leur crédibilité ou un incontournable dans leur business.
Mais les enjeux juridiques et fiscaux d’une entreprise qui souhaite se développer à l’international sont complexes :
Le choix de la structure juridique (succursale, filiale, etc.) aura des implications fiscales et juridiques importantes. La société devra se conformer aux législations locales dans tous les domaines.
Les entreprises qui se développent à l’international doivent également faire face à de nombreuses questions fiscales, notamment en ce qui concerne l’imposition des bénéfices en France et à l’étranger, la TVA, les prix de transfert, etc. Il est important de bien se faire conseiller pour optimiser sa fiscalité et éviter les risques de redressement fiscal, voire des sanctions pénales. Le dirigeant devra notamment soigner la rédaction des contrats, les prix facturés, et la localisation des équipes .
Il est nécessaire de mettre en place des dispositifs de gestion des risques adaptés pour limiter les impacts sur l’entreprise.
En résumé, le développement à l’international d’une entreprise soulève de nombreux enjeux juridiques et fiscaux porteurs d’opportunités de croissance et de risques. Je vous accompagne pour vous permettre d’identifier ces opportunités et ces risques en vous aidant à structurer votre acctivité afin de vous permettre de mieux les appréhender et d’y faire face.
Se développer
à l’international
Structuration des investissements directs, fiscalité internationale, fiscalité des flux – prix de transfert, TVA, gouvernance.
Parce que chaque pays a ses propres règles, je vous accompagnerai dans la gestion et la coordination de l’analyse avec des conseils locaux.
Structurer et pérenniser
l’entreprise familiale
Pourquoi et comment anticiper sa transmission ? Où placer le curseur entre gouvernance familiale, opérationnelle et fiscale ? Quels sont les outils juridiques et fiscaux pertinents pour assurer au mieux la pérennité de l’entreprise ? Comment repenser l’entreprise, la moderniser avec une nouvelle génération, tout en sauvegardant ses valeurs et son héritage ?
L’entreprise familiale est complexe et sa transmission parfois compliquée. De part son histoire, elle est confrontée à des défis générationnels lors des passages de témoin et à des contraintes humaines qui mélangent tout à la fois l’affect familial et les aspects économiques et opérationnels de la société en tant qu’entreprise.
Pour vous accompagner dans ces défis, je vous conseille dans le choix des dispositifs juridiques et fiscaux ainsi que sur l’ensemble des sujets de gouvernance impactant l’entreprise.
Vos enjeux
• Prévoir et assurer la sécurité du schéma global de transmission dans le respect du calendrier souhaité,
• Transmettre à votre rythme et former votre successeur dans les meilleurs conditions,
• Anticiper les relations entre héritiers, actionnaires, managers, et les parties prenantes (clients, fournisseurs, banques, etc.)
• Favoriser le développement de l’entreprise et sa pérennité après la transmission
Structurer et pérenniser
l’entreprise familiale
Stratégie patrimoniale
Organisation de la gouvernance
Mise en œuvre juridique de la transmission
Ingénierie fiscale
Audit de cession
Etc …
Votre protection : la votre, celle de votre famille, et de votre patrimoine
Comment se protéger et protéger sa famille ? Comment planifier de son vivant la transmission de son patrimoine à ses héritiers dans les meilleures conditions juridiques et fiscales ?
Comment optimiser le revenus générés par ce patrimoine et les conserver ? Comment transmettre ce patrimoine à vos enfants ou petits-enfants, neveux et nièces, etc. tout en sécurisant votre conjoint ?
Votre situation personnelle et patrimoniale évolue avec le temps. L’environnement juridique et fiscal est lui-même également en perpétuel changement et l’absence d’anticipation peut entrainer des coûts financiers non négligeables pouvant obliger vos héritiers à vendre certains biens que vous souhaitiez leur transmettre.
Il est donc indispensable d’analyser régulièrement les risques mais aussi les opportunités qui s’offrent à vous en matière de gestion, de détention et de transmission de votre patrimoine.
Vos enjeux
• Optimiser la fiscalité de votre patrimoine afin de pouvoir le conserver ;
• Anticiper les conséquences des accidents de la vie (décès, divorce, incapacité) ;
• Planifier la transmission de son patrimoine à ses héritiers ;
• Organiser et réaliser une transmission familiale d’entreprise harmonieuse.
Votre protection : la votre, celle de votre famille, et de votre patrimoine
Je vous accompagne dans l’analyse de votre situation, dans l’élaboration de stratégies patrimoniales sur-mesure selon vos objectifs, dans leur mise en œuvre ainsi que dans le suivi régulier nécessaire pour conserver leur efficacité.
Structures sociétaires familiales, fiducie, fiscalité successorale, fiscalité de vos revenus, transmission familiale d’entreprise, donations et libéralités.
Et avec mes partenaires : droit de l’assurance-vie, mandat de protection future, mandat à effet posthume, etc.
S’expatrier
Quitter la France c’est un projet de vie et de famille, une aventure, un choix que vous faites bien souvent pour de multiples raisons autres que fiscales :
– Mutation professionnelle ;
– Reconversion ;
– Télétravail ;
– Pénétration et développement d’un nouveau marché ;
– Etc.
Les possibilités pour s’expatrier sont aussi nombreuses qu’attractives car certains pays proposent, notamment aux entrepreneurs, des conditions fiscales très avantageuses afin de les attirer sur leurs territoires.
Régime offshore, facilités juridiques, imposition réduite ou inexistante sont autant de leviers utilisés par les États.
Néanmoins, si elles ne sont pas anticipées, ces opportunités peuvent devenir des sources de risques et d’insécurité, notamment en cas de contrôle fiscal.
Vos enjeux :
• Réaliser une expatriation sans danger ;
• Gérer votre patrimoine français ;
• Développer un patrimoine international.
S’expatrier
Sécuriser fiscalement vos projets d’expatriation
Détermination et sécurisation de votre résidence fiscale ;
Accompagnement dans la réalisation des formalités fiscales au départ ou à l’arrivée de France ;
Gestion de la fiscalité de votre patrimoine français (revente ou location) ;
Gestion de la fiscalité des flux internationaux.